CPA : Chasse - Pêche - Amitié
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 Déplacement numéro gabion

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math50
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math50


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MessageSujet: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitimeMer 28 Déc 2011 - 17:29

Bonjour ,est t'il possible de déplacer un numéro de gabion??
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l'avocat
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MessageSujet: Re: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitimeMer 28 Déc 2011 - 19:23

Oui dans le même département après enquéte de l'ONCFS et autorisation de la préfecture.

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math50
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MessageSujet: Re: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitimeMer 28 Déc 2011 - 19:29

Ok merci, car moi c'est pour le déplacer d'environ 300 métre .
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fanfanlecachou
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fanfanlecachou


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MessageSujet: Re: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitimeJeu 29 Déc 2011 - 2:03

tu a le droit de déplacer un gabion dans une meme commune. cents a dire que si le numero de ta hutte est sur carentan par exemple, tu peu le déplacer partout sur carentan, a 5
0m comme su 500m. mais si tu dois rester dans les limites de la communes d'origine. le nombre de gabion dans tel commune a été fixer et ne peut évoluer
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math50
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MessageSujet: Re: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitimeJeu 29 Déc 2011 - 19:04

ok merci beaucoup pour vos reponces je vais m'en occuper le plus rapidement possible. Wink
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l'avocat
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MessageSujet: Re: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitimeJeu 29 Déc 2011 - 22:14

Attention, l'enquete doit prouver que le déplacement ne permettra pas de tuer plus de canards scratch
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MessageSujet: Re: Déplacement numéro gabion   Déplacement numéro gabion Icon_minitime

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