Perte de Validation ...

J ai perdu ma validation annuelle ...
Connaissez vous les demarches a effectué pour avoir un duplicata ...

Pas de duplicata, il faut tout repayer.

T'as garder les justifs ?? (paiement // Zone // Type de gibier)

Non j ai rien gardé ... mais je viens de lire qu un duplicata etait possible ...

En cas de perte de votre validation annuelle


Où s'adresser ?

En cas de perte ou de destruction de votre validation annuelle du permis de chasser :

EN GUICHET UNIQUE :

<LI class=texte>Vous devez vous adresser à la Fédération départementale des chasseurs qui a effectué votre validation initiale.

• Les Fédérations en Guichet Unique étant habilitées à délivrer les duplicata du document de validation, un nouveau document de validation annuelle portant la mention "Duplicata" sera établi par la Fédération, qui se charge d'effectuer au préalable, auprès du Comptable du Trésor, les vérifications du paiement de vos redevance cynégétiques et du droit de Timbre au profit de l'ONCFS.
  

EN GUICHET TRADITIONNEL :

<LI class=texte>Vous devez vous adresser à la Fédération départementale des chasseurs à laquelle vous adhérez, afin de retirer un document de validation annuelle vierge portant la mention "Duplicata".
<LI class=texte>La Fédération atteste sur ce document du paiement des cotisations Fédérales. Vous devez ensuite présenter ce document au Comptable du Trésor qui attestera, pour sa part, du paiement des redevances cynégétiques et du droit de timbre au profit de l'ONCFS.

• Le Comptable du Trésor appose la mention " Duplicata " sur ce nouveau titre de validation.
  

C' est malin tintin!

On croit rever !! C est quoi ton metier deja ?

Il n'y a rien à repayer. C'est la Fédération où tu as pris ton permis qui te fournira le duplicata. Il faut juste ton numéro de permis, et tout se passe par téléphone et par courrier.
Tu devrais juste un peu ranger ta chambre...

Je te fais marcher Ben, normalement ils ont tout d'archivé en informatique.

Voici ce que j'ai trouvé sur le site de la FDC13:

Citation :

En cas de perte ou de destruction du document de validation
Le chasseur remplit un nouveau document de demande de validation.
Il adresse son formulaire dûment rempli et signé à la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs à laquelle il a adhéré en lui indiquant le comptable du Trésor ou le régisseur des recettes de l'Etat auprès duquel il a validé son permis de chasser.
La fédération atteste sur ce document du paiement des cotisations statutaires et le communique au comptable du Trésor ou au régisseur des recettes de l'Etat, qui atteste sur ce même document du paiement des redevances cynégétiques et du droit de timbre prélevé au profit de l'Etat.
La fédération porte sur ce document la mention "duplicata" à l'encre indélébile et le renvoie au chasseur.

MILOUIN 66 a écrit:

On croit rever !! C est quoi ton metier deja ?

Et quand je pense que dans la rue il est autorisé à dire "vos papiers SVP!"...

Pas de chasse ce week-end !

J allais t en parler ...

Pas de chasse ce week-end

En plus avec le temp qu'ils annoncent , Orage pluie et vent et des oies

sont en mouvement , j'ai mal pour toi BENJI

ca m'ai arrivé la saison derniere et ma fede m'en a envoye une nouvelle sans la repayer

Mon pauvre ami ....validation ou pas ...

Tu a bien raison et tu va retrouvé le bon air de la normandie. Par contre pense à ta polaire parce que l'écart de tempèrature va te faire tout drole

C est pour cela que je suis resté un peu a paris ...pour m acclimater ...

Je préviens la Police et les gardes de L'ONCFS ...

Et dire que ces flics nous cassent les Bombes quand on n'est pas en possession de notre triangle et de notre gilet Fluo dans la voiture ...

Mais quelle HONTE ...

Et oui canard 19, "fait ce que je te dis, mais ne fais pas..." Tu connais la suite.