CPA : Chasse - Pêche - Amitié

Forum de Chasse et de Pêche destiné à créer une synergie d'amitié et de convivialité entre les membres afin de faciliter les rencontres et les échanges.
 
AccueilGalerieFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 question a propos de la validation permis etranger

Aller en bas 
AuteurMessage
greenhorn01
Nouveau !
Nouveau !
avatar

Nombre de messages : 4
Age : 49
Localisation : Nord
Date d'inscription : 14/02/2014

MessageSujet: question a propos de la validation permis etranger   Mer 9 Avr 2014 - 7:42

Bonjour, je suis un chasseur roumain. J’habite en Belgique et je travaille en France avec un contrat temps partielle. Pour la saison 2013-2014 j’ai fait la validation de permis de chasse en France. Mais je n’ai pas chassé aucune fois. Pour la saison 2014-2015 j’ai trouvé un groupe de chasse en région Valenciennes(ou je suis actionaire). Questions : je serai obligé de passer l’examen de permis en France ou est-ce que la validation de permis roumain est valable? Merci !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Labrador27
Légende !
Légende !
avatar

Nombre de messages : 5833
Date d'inscription : 10/07/2009

MessageSujet: Re: question a propos de la validation permis etranger   Mer 9 Avr 2014 - 8:56

A mon avis ce qui a été possible en 2013/14 doit l'être en 2014/15.
Ou bien tu ne nous donnes pas tous les éléments (Validation temporaire en 13/14 et permis "entier" pour 14/15)
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
greenhorn01
Nouveau !
Nouveau !
avatar

Nombre de messages : 4
Age : 49
Localisation : Nord
Date d'inscription : 14/02/2014

MessageSujet: Re: question a propos de la validation permis etranger   Mer 9 Avr 2014 - 10:09

Pour le saison  2013-2014 j'ai le validation nationale, mais je doute parce que j'ai un contrat de travaille  (qui est temps partiel)  
J'ai trouve ça :
Citation :
Chasser en France avec un permis étranger

Pour chasser en France, vous devez remplir trois conditions :

   Etre titulaire d'un permis de chasser étranger ou de toute autre pièce administrative en tenant lieu,
   Etre détenteur d'un titre de validation délivré par une Fédération des Chasseurs,
   Etre détenteur d'une assurance « Responsabilité civile Chasse » délivrée par une entreprise admise à pratiquer en France l'assurance des risques liés à l'exercice de la chasse.

La possibilité de faire valider votre permis de chasser étranger, ou la pièce administrative en tenant lieu, dans les mêmes conditions que les chasseurs français, est liée au caractère de non-résident de son porteur.

   Seule une personne non-résidente, peut utiliser un permis de chasser étranger ou toute autre pièce administrative en tenant lieu, pour le faire valider.

La qualité de résident français est définie par le Code des Impôts.
Est considérée comme résident français, la personne qui répond à un ou plusieurs des critères suivants :

   Elle a son foyer ou son lieu de séjour principal en France
   Elle exerce en France, une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu'elle ne justifie que cette activité y est exercée à titre accessoire ;
   Elle a le centre de ses intérêts économiques en France



   A l'inverse, tout résident français, quelle que soit sa nationalité, a pour obligation d'être détenteur d'un permis de chasser français (voir rubrique « Passer l'examen du permis de chasser »).

L'utilisation abusive d'un permis de chasser étranger peut aboutir à une amende d'un montant maximal de 1500 euros et à la confiscation des armes de chasse. En outre, la validation acquise pour la saison cynégétique en cours est retirée de plein droit par le préfet, sans possibilité de remboursement.

Comment vous interprétez?
Cordialement!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pie de mer 76
Fidèle !
Fidèle !
avatar

Nombre de messages : 733
Age : 30
Localisation : baie de seine
Date d'inscription : 10/09/2007

MessageSujet: Re: question a propos de la validation permis etranger   Mer 9 Avr 2014 - 18:31

le mieux tu téléphone a ta fédération des chasseur le nord pour toi eux pourront te dire ce que tu peut faire  Wink Wink 
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: question a propos de la validation permis etranger   

Revenir en haut Aller en bas
 
question a propos de la validation permis etranger
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» validation permis de chasse sur internet
» Première validation du permis de chasse
» Question pour les récidivites (!! SPOILER pour les autres!!)
» Coordonner la couleur tp et leurre
» Petite question a propos de l'axe de roue arriere

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
CPA : Chasse - Pêche - Amitié  :: Chasse du Petit et du Gros Gibier :: Débattre-S'exprimer-
Sauter vers: