Collision avec du grand gibier

La question : Peut on récupérer un gibier que l'on vient de percuter en voiture ?
Beaucoups de gens se posent la question , car j'en entends souvent parler entre chasseurs et ils ne savent pas le risque qu'ils encourrent !
Car si l'on ne prévient pas la police ou la gendarmerie , on m'a dit qu'on risque le retrait de permis de conduire et celui du permis de chasser et en plus une amende ?

Qu'en est t'il vraiment ?

Grand gibier
3 - Transport du gibier à la suite d'une collision

Depuis la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005, le grand gibier tué accidentellement et en tout temps suite à une collision avec une automobile peut être transporté, dès lors que le conducteur a prévenu les services de la gendarmerie ou de la police nationale.

Ces animaux sont transportés sans le bracelet de marquage pour les grands animaux soumis à plan de chasse, la déclaration aux services de la gendarmerie ou de la police nationale légitimant le transport.L'article 47 de l'ordonnance du 5 octobre 2006, prise en complément de la loi DTR, apporte des précisions quant à la cession du grand gibier impliqué dans une collision : toute cession, que ce soit à titre gratuit ou onéreux, de ce gibier est interdite.

Voilà qui a le mérite d'être clair et qui met un terme définitif aux interrogations relatives à ce sujet !

NDLR : ces dispositions ne concernent que le grand gibier. Le petit gibier demeure intransportable et doit être laissé sur place.

Merçi pour cette réponse Dédé ! au moins maintenant j'en suis sur !

Tu n'as plus quà renforcer ta calandre.

Enfin si tu prend un porc de 50 kg a 80 km/h meme si tu as une bonne calandre ta caisse tu la jette !!

Le gibier est res nullius .... Il n appartient a personne ....

mickael50 a écrit:

Merçi pour cette réponse Dédé ! au moins maintenant j'en suis sur !

Tu en as renversé un !?

Non pas du tout !
ça ne m'ai jamais arrivé , j'ai déjà frolé des cheuvreuils plus d'une fois sur la route mais jamais pércuter !
heureusement

Ca prend une majuscule Res nullius , comme tout les noms latins la cagoule , sinon tu est instruit quand même pour connaitre des mots comme ca !!!

mickael50 a écrit:

Non pas du tout !
ça ne m'ai jamais arrivé , j'ai déjà frolé des cheuvreuils plus d'une fois sur la route mais jamais pércuter !
heureusement

Ta plus qu'a acheter un par bufle....

Même si le gibier est dit "Res nullius", en percutant un grand gibier, après avoir téléphoner à la gendarmerie, il n'y a aucun problème pour le ramener à la maison puis le consommer personellement.

et pourquoi tu ve téléphoner a la gendarmerie ???

tu le prend et tu rentre chez toi Res Nullius ou pas !!!

Dédé a dit :

Citation :

Tu n'as plus quà renforcer ta calandre.

Canou 13 a dit :

Citation :

Ta plus qu'a acheter un par bufle....

Eh ! les gars vous avez déjà vu une 405 avec un pare buffle !
Si j'ai bien compris je n'ai plus qu'a appelé BARRACUDA avec son équipe " l'agence tout risque " , ils vont pouvoir me faire ça !!!!

Dreamfisher13 a écrit:

et pourquoi tu ve téléphoner a la gendarmerie ???

tu le prend et tu rentre chez toi Res Nullius ou pas !!!

C'est illégal ! On peut considérer cela comme du braconnage car le fait de déclarer soit à la gendarmerie soit à la police nationale rend le transport légime ! Surtout que pour le grand gibier soumis au plan de chasse, une bague n'a pas besoin d'être posée.

Dreamfisher13 a écrit:

et pourquoi tu ve téléphoner a la gendarmerie ???

tu le prend et tu rentre chez toi Res Nullius ou pas !!!

Pour être couvert si tu te fais gauler avec un gibier non marqué par un bracelet s'il est soumis au plan de chasse, ou si c'est hors période de chasse.
Le gibier est Res nulius tant qu'il est vivant. Mort il devient Res propria.