reglementation des parcs a appelants

voila j habite un petit village en charente maritime et jusque la tout allé très bien mais malheureusement un jolie petit lotissement va venir me boucher la vue je suis assez dégouter
mais bon c est ainsi je peu comprendre que chacun ai envie de son chez soi
problème:
mon parc a appelants et tout ce que ca implique
je ne suis pas encore arrive aux engueulades ou autres il y a personne encore
avant que cela n arrive j aurai voulu savoir si il y a une réglementation en sachant que je suis consideré hors lotissement
merci

Oui il y a une réglementation ou plutôt plusieurs,
-La 1ère sur les modalités d'installation et de détention ( taille des parcs, évacuation des eau, nature du sol et sous sol....) Y'a n'a 5 pages toutes plus indigestes et quasi inapplicables les unes que les autres
-La 2ème est dans les arrêtes municipaux ( bruits, nuisances, odeurs...).

Donnes lui des exemples l'avocat , ce sera plus simple pour lui de comprendre

Tes coincs étaient là avant eux alors s'ils ne sont pas content qu'ils aillent se faire...

Suite à un soucis du genre, un collègue a eu la visite d'un médiateur municipal, étant donné qu'il n'était pas considéré comme éleveur pro, la personne qui s'était plainte n'a eu absolument aucun recours

Quand ça ce passe comme ça c'est l'idéal, ce n'est malheureusement pas souvent le cas.
Si ton plaignant fait intervenir la DDSV ça se gâte vite surtout quand ils te parlent de visites vétérinaires, gestion de l'eau, élimination des boues...

ça peu aller jusque la!!!!pfff
pour une dizaine de colverts et une vingtaine de sauvagines c est vraiment n importe quoi
au sujet de l arrêté municipal l avocat chaque commune en possède un ?
en tous cas merci pour vos réponses mais malheureusement elle ne me rassurent pas forcement loin de la
enfin on verra bien je vais essayer de voir en mairie ce sera déjà ça
même si je ne fait pas tous ce qu elle demande si le maire vois que je fait des efforts il peu peut être temporiser

Chaque mairie a ou peut avoir suite à des réunions du conseil municipal des arrêtés dans ce domaine.

Après tout est question de localisation de la commune, cela ce passe bien mieux pour nous lorsqu'il s'agit d'une commune rurale

Pourtant la presse se fait écho chaque année de plaintes pour chant du coq ou contre les bouses de vaches...